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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DU CLOSEAU
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BOURGANDEAUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOURGANDEAUX
LES CAVES DU CLOSEAU (SARL)

Numéro de dépôt :
1449001
Date de dépôt :
09/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2008

Présentation de la marque BOURGANDEAUX

Déposée le 9 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DU CLOSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURGANDEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DU CLOSEAU domicilié(e) Rue du Closeau, 71640 MERCUREY (dossier no 2099592) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 994 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU domicilié(e) (dossier no 2099592) - France.

La marque BOURGANDEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOURGANDEAUX est expirée depuis le 9 février 2008.

LES CAVES DU CLOSEAU a également déposé les autres marques suivantes : AUDIGIER , J DESCOMBINS , H GAULAIN , A SORLIN , LES CAVES DU CLOSEAU , P. FOURCHEROT , LES CAVES DU CLOSEAU , LES CAVES DU CLOSEAU , CUVEE JEANDES , A.C.V.S. AGENCE CENTRALE VINS ET SPIRITUEUX


LES CAVES DU CLOSEAU (SARL) - Rue du Closeau, 71640 MERCUREY (dossier no 2099592) - France - SIREN 303994545


Cabinet Claude GUIU - (dossier no 2099592) - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 1997 n°2099592 - Publication au BOPI 1997-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 13 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275472 - Publication au BOPI 1999-04-13

Vins, spiritueux.